La fiscalité représente un des éléments les plus complexes de l’environnement de l’entreprise. A cet effet, il est souvent sollicité de faire appel à un spécialiste comme un comptable-fiscalité à Ixelles par exemple. La fiscalité désigne la totalité des lois qui se rapporte aux impôts. Elle symbolise la crédibilité comptable de l’organisation à l’égard de la loi. Malgré sa complexité, il est quand même important de connaître ses principes de base afin de comprendre son fonctionnement.
L’assiette de l’impôt
Elle représente le montant de base pour tous les futurs calculs fiscaux. L’assiette de l’impôt se base sur trois points : le revenu, le capital et les dépenses. Ces éléments aboutiront au choix des matières imposables, qui n’est autre que la richesse du contribuable décliné sous ces 3 points précités. Le premier composant de l’assiette est donc l’impôt sur le revenu. Il peut se présenter sous différentes formes selon le mode de considération du revenu : distinction de chaque utilisation, distinction des origines, distinction du type de revenu, etc. Puis, l’impôt sur le capital. Souvent la source de diverses modalités d’imposition, les caractéristiques varient au niveau du taux, de la norme adéquate et des cas exceptionnels. Et enfin, l’impôt sur la dépense. Il peut s’appliquer, soit à la totalité de la dépense, soit à celle d’un produit ou service donné, soit à une dépense déterminée. Cette assiette sera par la suite évaluée selon chaque matière imposable, à des fins déterminées par la loi.
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La liquidation de l’impôt
Liquider revient à calculer le montant à débourser. Cela dépend premièrement du taux. Ce dernier peut varier en fonction du produit ou de la matière imposable selon la situation et les activités de l’entreprise. Puis, il faut passer par l’adaptation du taux. Deux possibilités s’offrent à vous : la discrimination ou la personnalisation. C’est l’une des étapes cruciales nécessitant l’avis d’un comptable-fiscalité Ixelles. Et enfin, d’autres facteurs pourraient interférer dans le calcul de l’impôt, notamment les diverses corrections sur le montant de la cotisation fiscale ou de la base même de l’impôt.
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Le recouvrement d’impôt
Il s’agit ici du paiement de la dette fiscale. Cependant, le recouvrement n’est pas toujours effectué par le contribuable. Dans certains cas, c’est l’Etat lui-même qui l’exécute. Le recouvrement d’impôt se déroule en deux phases : la mise en recouvrement et le recouvrement forcé ou les poursuites. La première consiste à établir la liste des entités ayant l’obligation de payer telle somme d’impôt et d’exposer toutes les conditions s’y rapportant. La seconde fait référence au commandement à payer envers l’adressé, par l’intermédiaire d’un huissier de justice. Cela peut également se présenter sous forme de saisie-vente, contrainte, saisie des rémunérations ou avis à tiers détenteurs.
